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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16781201(01) |
| Les assemblées des trois sénéchaussées se sont réunies le 1er décembre 1678 selon l'ancienne coutume pour examiner les plaintes des diocèses sur l'interdiction de sortie des blés | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
16781222(02) |
| Avant de se séparer à l'occasion des fêtes, les Etats règlent, pour la période du 23 décembre au 2 janvier, le calendrier des séances du bureau des recrues, du bureau des francs-fiefs et de la commission de vérif. des impositions de la génér. de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16790102(04) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le 2 janvier 1679, de relevée, sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
16790104(02) |
| Les commissaires nommés pour la vérification des terres prises pour le Canal de communication des mers se sont assemblés pendant les fêtes chez l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16790110(05) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le 10 janvier de relevée sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
16790116(05) |
| Le syndic gén. Boyer assemblera l'arch. de Toulouse, l'év. de Montauban, les barons de Lanta & de Castelnau-de-B. & les capitouls pour leur communiquer la réponse des trésoriers de France de Toulouse à la proposition de traité qui leur a été faite | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
16790119(01) |
| La commission pour examiner les garanties proposées par Riquet pour un prêt de 300 000 l. destiné à l'achèvement du Canal s'est réunie chez le cardinal de Bonzi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |